Section 01
Service Public FR
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et de vous conformer à toutes les lois applicables.
Terms overview
Acceptation et utilisation
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Primary clause
Acceptation et utilisation
Supporting clause
Champ des services
Section 02
EU Commission
Champ des services
Les services offerts par Soupe Théâtre incluent des cours de croissance spirituelle destinés aux dirigeants. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.
Core Terms
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités qui seront communiquées lors de la réservation des services. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
03
Operational Clause
Paiements et commerciaux
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités qui seront communiquées lors de la réservation des services. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
Reference
WIPO
04
Supporting Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront mises à jour sur ce site.
Reference
HCCH
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Reference
Service Public FR
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Soupe Théâtre ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Reference
EU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.
Reference
HCCH